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Conditions Générales et Particulières de Vente (CGPV)

Préambule

Le site est édité par le vendeur, SARLU Georges Cat, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 2 rue Anne de Bretagne, 44120 VERTOU, et immatriculée au RCS Nantes 883501876.

Numéro individuel d’identification intracommunautaire du vendeur : FR40 883501876

L’activité est encadrée par les obligations professionnelles des articles L214-6-1, L214-6-3 et R214-25 du code rural et de la pêche maritime et arrêté du 4 février 2016 qui encadrent l’activité de garde de chats.

Les dispositions suivantes ont pour objet de définir les conditions générales de vente sur le site https://www.hotel-georgescat.fr/

Les présentes conditions générales de vente (ci-après “CGV”) définissent les droits et obligations contractuels du vendeur et de son client dans le cadre d’une vente à distance et par voie électronique de biens et services.

Les CGV régissent exclusivement la relation entre le vendeur et le client.

Les CGV expriment l’intégralité des obligations des parties. Le client est réputé les accepter sans réserve, faute de quoi sa commande ne sera pas validée.

En cas de doute sur l’une des conditions de vente, les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance par des sociétés dont le siège social est en France et le Code de la consommation s’appliquent.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ponctuellement les CGV. Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne.

Article 1. Catalogue ou boutique en ligne

Par l’intermédiaire du site, le vendeur fournit au client un catalogue ou une boutique en ligne présentant avec exactitude les services vendus, sans que les photographies aient une valeur contractuelle.

Les services sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, en cas d’erreurs ou omissions dans la présentation, la responsabilité du vendeur ne pourra être engagée de ce fait.

Les services sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Les prix et les taxes afférentes à la vente des services sont précisés dans le catalogue ou la boutique en ligne.

Article 2. Prix

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment en les publiant en ligne.

Seuls s’appliqueront les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité des services à cette date.

Les prix sont indiqués en euros (hors taxes et toutes taxes comprises).

Les prix tiennent compte des taxes applicables au jour de la commande et tout changement du taux de ces taxes sera automatiquement répercuté sur le prix des services du catalogue ou de la boutique en ligne. Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des services.

Le montant total de la commande (toutes taxes comprises), est indiqué avant validation finale du bon de commande.

Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande.

Article 3. Commande en ligne

Le client a la possibilité de remplir un bon de commande en ligne, au moyen d’un formulaire électronique. En remplissant le formulaire électronique, le client accepte le prix et la description des services.

Le client devra accepter en cliquant à l’endroit indiqué, les présentes conditions générales de vente, pour que sa commande soit validée.

Le client devra donner une adresse de courrier électronique et une adresse de postale valides et reconnaît par les présentes conditions générales de vente que tout échange avec le vendeur pourra intervenir au moyen de cette adresse.

Le vendeur se réserve le droit de bloquer la commande du client en cas de défaut de paiement, d’adresse erronée ou de tout autre problème sur le compte du client et ce, jusqu’à résolution du problème.

Article 4. Confirmation et paiement de la commande

Il s’agit d’une commande avec obligation de paiement, ce qui signifie que la passation de la commande implique un règlement du client.

1. Paiement

Le client effectue le paiement au moment de la validation finale de la commande en spécifiant son numéro de carte bancaire.

Le client garantit au vendeur qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser ce mode de paiement et reconnait que les informations données à cet effet valent preuve de son consentement à la vente comme à l’exigibilité des sommes dues au titre de la commande.

En cas de contestation ou d’utilisation frauduleuse de la carte bancaire sans utilisation physique de la carte bancaire (utilisation du numéro de la carte bancaire), toute personne peut contester dans les 70 jours à partir de la date de l’opération en transmettant une réclamation selon les modalités suivantes, afin que le vendeur prenne à sa charge les coûts de la vente et restitue la somme contestée :

  • Le client doit contacter le responsable par mail à l’adresse contact@hotel-georgescat.fr ou par téléphone au 06 49 30 69 12

Toute contestation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera le vendeur de toute responsabilité.

Le vendeur a mis en place une procédure de vérification des commandes et des moyens de paiement destinée à le garantir raisonnablement contre toute utilisation frauduleuse d’un moyen de paiement, y compris en demandant au client des données d’identification.

En cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes accrédités ou en cas de non-paiement, le vendeur se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la commande et sa livraison.

Le vendeur se réserve également le droit de refuser une commande émanant d’un acheteur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.

2. Confirmation

Dès réception de la validation de l’achat et du paiement par le client, le vendeur transmet à ce dernier, sur l’adresse électronique qu’il a précisée, confirmation de la réception du bon de commande et un exemplaire du contrat à imprimer.

Le vendeur est tenu d’adresser une facture au client lors de la livraison.

Le client peut demander l’envoi de la facture à une autre adresse que celle de livraison en adressant une demande à cet effet au service client (voir coordonnées ci-dessous) avant la livraison.

En cas d’indisponibilité d’un service, le vendeur tiendra le client informé par courrier électronique dans les meilleurs délais afin d’annuler la commande de ce service et rembourser le prix afférent, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.

Le client peut toujours faire valoir son droit de rétractation dans les 14 jours à compter du moment où l’information concernant l’indisponibilité du service lui a été adressée.

Pour toute question relative au suivi d’une commande, le client pourra contacter le service client aux coordonnées suivantes :

Par mail à l’adresse contact@hotel-georgescat.fr ou par téléphone au 06 49 30 69 12

Article 5. Signature électronique

Conformément aux dispositions de la Loi n° 2000-230 du 13 mars 2000, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire de l’acheteur et la validation finale de la commande valent preuve de l’accord du client, de l’exigibilité des sommes dues au titre du bon de commande, signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées.

Article 6. Preuve de la transaction

Les communications, commandes et paiements intervenus entre le client et le vendeur pourront être prouvés grâce aux registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité. Les bons de commandes et factures sont archivés sur un support fiable et durable considéré, notamment, comme un moyen de preuve.

Article 7. Mode de paiement

L’ensemble des modes de paiement mis à la disposition du client sont listés sur le site du vendeur. Le client garantit au vendeur qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la passation de commande.

Article 8. Livraison

La réservation n’est faite qu’après confirmation du paiement par l’organisme bancaire du vendeur.

1. Retard de livraison et dénonciation

En cas de retard dans la réservation, le vendeur en informera le client, lequel peut dénoncer le contrat et demander à être remboursé dans les 14 jours à compter de cette dénonciation.

Le remboursement total du service est alors effectué.

Cette dénonciation du contrat doit être adressée selon les modalités suivantes :

Par mail à l’adresse contact@hotel-georgescat.fr ou par téléphone au 06 49 30 69 12

Toute dénonciation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera le vendeur de toute responsabilité vis-à-vis du client.

2. Vérification de la commande

Lors de l’entrée à l’hôtel, le client devra vérifier la conformité de la chambre à la réservation.

Le client devra, le cas échéant, informer le vendeur de ses réserves selon les modalités suivantes :

Par mail à l’adresse contact@hotel-georgescat.fr ou par téléphone au 06 49 30 69 12

Toute réserve non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera le vendeur de toute responsabilité vis-à-vis du client.

Article 9. Garanties des produits

Le vendeur est garant de la conformité des services au contrat.

Le client peut formuler une demande au titre de la garantie légale de conformité, conformément aux dispositions des articles L. 211-4 du Code de la consommation, ou au titre de la garantie des vices des articles 1641 et suivants du Code civil.

1. Garantie de conformité

Le client dispose d’un délai de 2 ans à compter de la délivrance du service pour mettre en oeuvre la garantie légale de conformité.

A ce titre, il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, dans les conditions prévues à l’article L. 211-9 du Code de la consommation.

Le client n’est pas tenu de rapporter la preuve de l’existence d’un défaut de conformité, dans les 6 mois (24 mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d’occasion) suivant la date de délivrance du service.

2. Garantie des vices

Le client, s’il met en oeuvre la garantie des vices prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil, pourra choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix, et ce conformément à l’article 1644 du Code civil.

Article 10. Indisponibilité des produits et remboursement

En cas d’indisponibilité d’un service commandé, le client en sera informé par courrier électronique.

Le client aura la possibilité d’annuler sa commande et aura ainsi le choix entre le remboursement des sommes par lui versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, ou à l’échange du service.

Article 11. Force majeure

Les parties seront exonérées de leurs obligations, dans le cas où une circonstance constitutive d’un cas de force majeure tel que défini par l’article 1218 du code civil, empêcherait leur exécution. Les obligations des parties seront suspendues.

La partie qui invoque une telle circonstance, devra en avertir l’autre partie immédiatement, à sa survenance et à sa disparition.

Sont considérés comme des cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles et imprévisibles, inévitables et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles, définis comme tel par la jurisprudence française et notamment, le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, et l’arrêt des réseaux de télécommunication.

Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.

Article 12. Nullité partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente venait à être déclarée nulle par application de la loi, d’un règlement ou d’une décision définitive d’une juridiction française, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 13. Loi applicable et juridiction compétence

Le vendeur est installé en France d’une manière stable et durable pour exercer effectivement son activité, quel que soit, s’agissant d’une personne morale, le lieu d’implantation de son siège social.

Aussi, les présentes CGV sont soumises à l’application du droit français, à l’exclusion des dispositions de la Convention de Vienne.

En cas de litige ou de réclamation, le client s’adressera en priorité au vendeur pour obtenir une solution amiable.

A défaut d’accord amiable, le client, s’il contracte en tant que consommateur, pourra engager une procédure devant la juridiction de son choix et s’il contracte en tant que professionnel, pourra engager une procédure devant le tribunal du lieu du siège social du vendeur.

Conditions particulières

1. Identification et vaccination

Ne sont admis que les chats identifiés (tatouage ou puce électronique) et à jour de vaccination (date de moins de 1 an) contre la maladie du Typhus, Coryza et Leucose (TCL) pour les chats.

Le carnet de vaccination et les papiers d’identification devront être remis à la pension durant le séjour.

2. Conditions de refus et d’acceptation de l’animal

La pension se réserve le droit de refuser l’entrée de l’animal qui se révélerait être malade ou contagieux.

Les chats doivent avoir eu un déparasitage interne (vermifuge) et externe (puces) au plus 1 mois avant l’entrée en pension.

La pension décline toute responsabilité si l’animal a des parasites après le séjour en pension, ce qui serait dû au fait que le traitement antiparasitaire effectué avant l’entrée en pension n’aurait pas été efficace.

S’il est constaté un état parasitaire préjudiciable à la bonne hygiène de la pension, ou un problème de santé, l’animal subira au frais du propriétaire une désinfection ou une visite vétérinaire.

3. Objets personnels

La pension accepte les objets personnels (jeux, tapis, coussins…) mais décline toute responsabilité en cas de dégradation. Les objets doivent être marqués du nom du propriétaire de manière indélébile. Leurs nourritures (croquettes, pâtés, …), doivent être mis dans un récipient fermé et marqué au du chat avec la dose quotidienne notée dessus.

4. Maladies et accidents

Le propriétaire s’engage à avertir la pension des éventuels problèmes de santé, problèmes comportementales ou traitements vétérinaires propres à son animal. En cas de maladie, accident ou blessure de l’animal survenant durant le séjour dans l’établissement, le propriétaire donne droit à la pension de faire procéder aux soins estimés nécessaires par la clinique vétérinaire de la pension. Les frais découlant de ces soins seront à la charge du propriétaire et devront être remboursé sur présentation des justificatifs émanant du vétérinaire.

La pension n’est jamais responsable de l’état de santé de l’animal: son obligation unique en cette matière consiste, s’il est constaté des signes suspects, à faire examiner le pensionnaire par un vétérinaire, suivre les prescriptions médicales éventuelles et ceux au frais du propriétaire de l’animal.

5. Séjours convalescences

Le chat qui doit séjourner à la pension pour un séjour convalescence doit être accompagné de son dossier médical et des ordonnances délivrées par le vétérinaire traitant. Dans l’idéal le vétérinaire prescripteur appelle la pension pour débriefer sur l’état de santé de l’animal et les instructions qu’il souhaite pour l’animal. La pension s’engage à suivre strictement les recommandations médicales prescrites.

Si l’état de l’animal venait à se dégrader, la pension s’engage à prévenir immédiatement le vétérinaire prescripteur, les propriétaires et si l’un ou l’autre n’étaient pas joignable à consulter le vétérinaire de garde le plus proche de la pension. En aucun cas, la pension sera tenue responsable de l’état de santé de l’animal même si celui ci venait à se dégrader ou à décéder.

6. Décès de l’animal

Si par malheur, l’animal pour quelques raisons que ce soit, venait à décéder pendant le séjour, il sera alors pratiqué une autopsie pour déterminer les causes exactes du décès et sera à la charge du propriétaire. Un compte rendu sera établi par le vétérinaire et une attestation sera délivrée au propriétaire.

7. Abandon

Au cas où l’animal ne pourrait être repris à la date prévue au contrat, le client s’engage à en aviser la pension et devra régler les nuitées supplémentaires. Si dans les 5 jours qui suivent la fin du contrat, le propriétaire ne se manifeste pas, la pension pourra confier l’animal à une société de protection des animaux (ou refuge) et tous les suppléments seront à la charge du propriétaire.

8. Réservation

La réservation du séjour se fait exclusivement via le site internet www.hotel-georgescat.fr. Le paiement sera effectué au moment de la réservation. Il est possible d’annuler le séjour jusqu’à 14 jours avant la date prévue du séjour, a défaut aucun remboursement ne pourra être exigé. Tout séjour réservé est dû, même si le propriétaire reprend de manière anticipée son animal, à moins que ça ne soit à la demande de la pension, dans ce cas, le remboursement se fera à la nuitée non séjourner.

9. Facturation

Les tarifs de la pension sont à la nuité et comprennent l’hébergement, l’accès aux salles de jeux intérieurs et extérieurs, un brossage quotidien ainsi que les friandises. Le reste des services sera facturé en option à la demande du propriétaire.

10. Nourriture

La pension demande pour des raisons de santé (transition alimentaire difficile chez le chat avec risque de lipidose hépatique) d’apporter la nourriture de son animal en quantité suffisante pour le séjour, à défaut un tarif journalier de 2 euros par chat sera facturé aux propriétaires à la fin du séjour. La pension ne sera alors pas tenue responsable des désordres intestinaux que peut engendrer une changement radical d’alimentation.

Si le propriétaire ne souhaite pas apporter la nourriture de son animal, il est possible d’anticiper cette demande et de le prévoir au moment de la réservation. Dans ce cas le chat sera nourrit en croquette/paté dans une gamme Premium Royal Canin ou autres.

11. Ration ménagère

Les propriétaires qui ont pour habitude de nourrir leur chat avec une ration ménagère pourront demander ce service en option. Dans ce cas le propriétaire s’engage à fournir la recette de cette ration avec les quantités exact de chaque ingrédient.

La pension communiquera avec les propriétaires quelques jours avant le séjour pour qu’elle puisse anticiper et avoir tous les ingrédients dès le début du séjour.

12. Webcam

Un service “webcam” est proposé en option. Le propriétaire souscrivant à ce service pourra via son espace client sur le site www.hotel-georgescat.fr avoir accès 24h/24h à la webcam installé dans la chambre de son chat. il pourra ainsi l’observer mais non communiquer.

La pension se dégage de toutes responsabilité si l’animal n’est pas visible au moment où le propriétaire se connecte. Le propriétaire en cas de problème de connexion ou autres s’engage a appelé la pension pendant les heures d’ouvertures et pas de façons intempestives. Si tel était le cas, la pension s’octroie la possibilité de couper la connexion jusqu’à la fin du séjour et sans remboursement.

13. Brossage intensif

Ce service est en option et est à la demande des propriétaires qui souhaitent que leur chat à poils long ou mis long soit peigné de façon intensive, c’est à dire au delà de 10 minutes de brossage. Le but est un démêlage complet de la fourrure, retirer un maximum de noeud. Une lotion apaisante et parfumée leur sera ensuite appliquée.

Si la fourrure du chat est trop emmêlé, que les noeuds sont trop épais et importants, la pension s’octroie le droit de couper ses noeuds au ciseau où à la tondeuse.

Si le chat bouge trop ou devient agressif, suivant le temps passé, la pension stoppera le brossage immédiatement. Suivant le temps passé, au delà de 10 minutes le brossage sera facturé, en dessous il passera en brossage quotidien compris dans le prix de l’hébergement.

14. Entrée/sortie

Des créneaux horaires sont prévus pour les entrées et sorties de l’animal :

  • Le matin : de 10h00 à 12h00
  • Le soir : de 17h00 à 19h00

Les entrées et sorties de l’animal pour son séjour sont à réserver sur le site www.hotel-georgescat.fr au moment de la réservation.

En dehors ces horaires, la pension se réserve le droit de refuser l’entrée ou la sortie d’un animal. Ces temps étant réservés aux ménages/nettoyages de la pension, moment de jeux et de détentes des chats de la pension.

15. Vente accessoires, mobilier et friandises

Un espace de vente est ouvert au publique à l’entrée de l’hôtel. Y sont principalement vendus des accessoires, mobilier et des friandises pour chat. Le point de vente est ouvert aux horaires d’ouverture de l’hôtel :

  • Lundi : 9h00-12h00 / 14h00-18h30
  • Mardi : 9h00-12h00 / 14h00-18h30
  • Mercredi : fermé au public
  • Jeudi : 9h00-12h00 / 14h00-18h30
  • Vendredi : 9h00-12h00 / 14h-18h30
  • Samedi : 9h00-12h00 / 14h00-16h00
  • Dimanche : fermé au public